Face à la dérive climatique, atténuation et adaptation sont deux batailles à mener de front et à toutes échelles : il est nécessaire de poursuivre collectivement nos efforts d’atténuation tout en renforçant nos capacités d’adaptation.

Tel est l’objectif du nouveau Plan nationale d’adaptation au changement climatique (PNACC3).

Quelles sont ses implications pour les entreprises, les filières, les territoires ? Décryptage.

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La nouvelle directive sur les émissions industrielles devrait être définitivement adoptée dans les prochaines semaines.

Elle implique de nombreuses modifications majeures pour les industriels ainsi qu’une étape de transposition. Nous proposons d’en faire la présentation avec le ministère de l’environnement.

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Cette session initialement prévu le 4 avril est reportée au 29 mai 14h30.

Le contrôle fiscal, procédure normale du système déclaratif, est souvent envisagé avec inquiétude par les entreprises. Comment l’appréhender au mieux ? Comment s’y préparer et limiter les risques ?

Cette session a pour objectif de donner des pistes pour aborder sereinement cette épreuve à l’heure où l’administration fiscale dispose de moyens toujours plus élaborés, tels que le datamining : préparation des documents avant le contrôle, dialogue avec l’administration durant le contrôle, gestion de la fin du contrôle et des voies pour contester un éventuel redressement.

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Dans le cadre de la mise en œuvre du ZAN, les friches constituent des espaces très pertinents pour développer des projets industriels ou d’aménagements. Toutefois leur traitement et leur réhabilitation ont un coût et la gestion réglementaire de ces projets est complexe.

À travers cette session nous souhaitons faire un point sur le cadre réglementaire existant et partager des bonnes pratiques.

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